Mentions légalesaffactassur.com est un site web du groupe Affactassur
Groupe Affactasur
email:
info@affactassur.com
Directeur de la publication:
Conception, réalisation du site:
Hébergement:
SARL Affactassur
|
||||
ORIASCourtage en opérations de banque et services de paiement. Immatriculation ORIAS, registre des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement en qualité de courtier, numéro d’immatriculation 13003188, articles L.519-3-4 et R.519-16 du Code Monétaire et Financier. Courtage d’assurances . Immatriculation ORIAS, registre des intermédiaires en assurance, numéro d’immatriculation 13003188, qualité de courtier en assurance, article R.514-8 du Code des Assurances RCPResponsabilité Civile Professionnelle CGPA, Caisse de Garantie des Professionnels de l’Assurance, numéro RCPIOB3331, article R.519-16 du Code Monétaire et Financier et articles L.512-6, R.512-14 et A.512-4 du Code des Assurances DROIT D'AUTEUR
La structure générale, la charte graphique, ainsi que les textes, articles, images animées ou fixes, dessins, graphismes et tout autre élément mis en ligne sur le site affactassur.com , sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle exclusive d'Affactassur et sont protégés à ce titre par le droit d'auteur.
UTILISATION DES DONNEESConformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78, art. 27, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant.
Conformément au RGDP, Affactassur ne collecte pas d'information susceptible d'être revendue à des tiers. Les fichiers réalisés dans le cadre de la demande d'étude par l'entreprise ne sont pas conservés pour une utilisation autre que la demande effectuée par l'entreprise.
RESPONSABILITE
Les informations contenues dans ce site ne sont pas contractuelles.
PARTENARIATVous souhaitez mettre en place un partenariat avec Affactassur ? Contactez-nous. Liste des partenaires Affactassur |
||||